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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

Prestations d'Accompagnement, Mentoring, Masterminds, Intensives, Retraites & Œuvres d'Art

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PRÉAMBULE

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après "CGV") définissent le cadre juridique des prestations de services et ventes de biens proposées par Evelyne Toromanian (ci-après "le Prestataire") à ses clients professionnels (ci-après "Le Client"). Toute souscription à un programme, signature de convention ou achat d'une œuvre implique l'acceptation pleine, entière et sans réserve par le Client des présentes CGV, qui prévalent sur tout autre document.

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PARTIE I — DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX ŒUVRES D'ART

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ARTICLE 1 — MODALITÉS DE VENTE, LOGISTIQUE ET INCOTERM EXW

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1.1 – Processus d’achat et Prix de vente

L’achat d’une œuvre d’art originale s’effectue directement sur le Site internet du Prestataire ou lors d’expositions. Les prix de vente affichés s’entendent strictement nets et hors frais de transport ou de livraison.

1.2 – Options de Retrait et d'Expédition

Le Client dispose de deux modalités exclusives pour prendre possession de l’œuvre :

• Remise en main propre à Cassis (Sans frais) : Cette option s'effectue exclusivement sur rendez-vous à Cassis, afin de permettre une rencontre privilégiée avec l’artiste.

• Livraison par transporteur privé (Incoterm EXW - Ex Works) : L'expédition et la manipulation de l'œuvre sont confiées à un transporteur privé. L'intégralité des frais (emballage sécurisé, transport, assurance et taxes douanières éventuelles) ainsi que la responsabilité du transport sont à la charge exclusive et intégrale du Client. Le Prestataire peut, à titre indicatif, proposer un transporteur de son réseau.

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ARTICLE 2 — CONDITION DE LIVRAISON, TRANSFERT DES RISQUES ET FERMETÉ

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2.1 – Condition de livraison et Paiement Intégral

L'œuvre d'art n'est expédiée ou remise en main propre qu'après encaissement intégral et effectif de la totalité du prix de vente par le Prestataire. Dans le cas où un plan de paiement échelonné a été accordé, l'œuvre reste conservée par le Prestataire et ne sera délivrée qu'une fois la dernière échéance intégralement perçue et validée.

2.2 – Transfert des Risques

Le transfert des risques de perte, de vol, de détérioration ou de destruction de l’œuvre opère dès la remise du colis par le Prestataire au transporteur (Incoterm EXW). L’œuvre voyage aux risques et périls exclusifs du Client. Il appartient au Client d’émettre des réserves manuscrites claires auprès du livreur au moment de la réception et d’exercer tout recours contre le transporteur.

2.3 – Fermeté de la commande

S’agissant de transactions entre professionnels portant sur des œuvres d'art originales et uniques, toute commande validée par le règlement (total ou première échéance) est ferme, définitive et non remboursable. Aucun droit de rétractation ne s'applique.

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PARTIE II — DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AU MENTORING, MASTERMINDS & INTENSIVES

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ARTICLE 3 — FORMAT ET STRUCTURE DU MENTORING ET DES MASTERMINDS

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3.1 – Organisation des sessions

Les programmes de Mentoring individuel (One-to-One) et de Masterminds sont calibrés pour la durée et le rythme de sessions mensuelles spécifiés dans l'offre commerciale ou le bon de commande. Ils incluent (sauf mention contraire) l'accès à une ligne WhatsApp (1to1 ou collective) dédiée exclusivement aux micro-ajustements entre les sessions. Le Prestataire s'engage à répondre sous un délai maximum de 48 heures (hors week-end).

3.2 – Fuseau horaire des sessions en ligne (Zoom)

Toutes les sessions à distance s'effectuent via Zoom. Les créneaux horaires sont systématiquement basés sur le fuseau horaire de Paris (CET/CEST). Il appartient au Client de vérifier la correspondance horaire exacte avec son propre fuseau. Aucun report ni remboursement ne sera accordé en cas d'absence liée à une erreur de conversion horaire de la part du Client.

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ARTICLE 4 — TEMPORALITÉ, CADRE DE TRANSFORMATION ET VALIDITÉ

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4.1 – Cadre d'engagement réciproque

Le processus de transformation repose sur une dynamique constante et le respect du rythme convenu. L'accompagnement s'inscrit dans une durée ferme (de date à date). Si le Client choisit de ne pas utiliser ses sessions dans le temps imparti, il conserve l'entière responsabilité financière de son engagement : les sessions sont perdues et aucun report gratuit n'est accordé.

4.2 – Périodes de congés co-convenues

Par exception, pour des raisons de congés mutuels (notamment été ou Noël), les deux parties peuvent décider, d'un commun accord et à l'avance, d'ajuster le rythme des sessions. Cette suspension concertée décale d'autant la date de fin initiale du programme, sans frais supplémentaires.

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ARTICLE 5 — CONDITIONS SPÉCIFIQUES AUX INTENSIVES DIGITALES

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5.1 – Caractère ferme et délivrance immédiate

S’agissant de prestations B2B à délivrance immédiate, les sessions Intensives Digitales sont fermes et définitives dès la commande. Aucun remboursement, échange ou report n'est possible. Si le programme inclut des rediffusions, le Prestataire fournit un accès sur une plateforme privée pour une durée définie dans l'offre (6 à 12 mois).

5.2 – Seuil minimal de participants et modifications

• A. Quorum et alternative 1-to-1 : Le maintien des expériences collectives digitales est soumis à un nombre minimal de participants. En cas d'insuffisance d'inscriptions constatée au plus tard 7 jours avant le lancement, le Prestataire en informe le Client pour lui proposer une alternative sur-mesure en format individuel (One-to-One). Si aucun accord n'est trouvé, le Prestataire procède au remboursement intégral des sommes versées, à l'exclusion de toute indemnité.

• B. Validation et abandon du Client : Dès lors que le format est validé par les deux parties, l'engagement est irrévocable. Si le Client ne se manifeste pas ou cesse de participer au cours du programme, il en conserve l'entière responsabilité financière. L'intégralité des sommes reste due au Prestataire.

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PARTIE III — DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX RETRAITES ET IMMERSIONS

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ARTICLE 6 — ENGAGEMENT LOGISTIQUE ET PRESTATIONS INCLUSES

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6.1 – Fermeté de l'engagement

Dès la signature de la convention ou dès le premier versement effectué, l'engagement pour une retraite est total et ferme. Sauf cas de force majeure reconnu par le droit français, aucun remboursement ne sera effectué en cas d'annulation du fait du Client.

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6.2 – Prestations incluses et exclues

• Inclus : Les déjeuners, les collations, le matériel créatif collectif, l'accès à la salle/villa pour les ateliers, ainsi que les activités premium mentionnées dans l'offre (sous réserve de conditions météo ou d'aptitudes).

• Exclus : Les frais de transport, l’hébergement personnel et les dîners du soir restent à la charge exclusive et intégrale du Client. Les soirées sont libres pour permettre le repos et l'intégration.

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6.3 – Accompagnement logistique en amont

Le Prestataire s'engage à communiquer au Client, au moins 1 à 2 mois à l'avance, les dates et le lieu définitif de l’immersion. Dès le premier paiement, le Prestataire fournit une liste d'hébergements locaux de confiance ainsi qu'une liste non exhaustive d'effets et affaires personnels à prévoir pour son confort et son bien-être durant le séjour.

 

6.4 – Seuil minimal de participants pour les retraites

En cas d'insuffisance d'inscriptions constatée au plus tard 15 jours avant la retraite collective, le Prestataire se réserve le droit :

• Soit d'annuler l'événement et de rembourser intégralement le Client (les frais de transport et d'hébergement personnel déjà engagés par le Client restant à sa charge exclusive).

• Soit de proposer de maintenir l'immersion aux mêmes dates en format Individuel (One-to-One), selon des modalités financières ajustées d'un commun accord. En cas de refus du Client, celui-ci est intégralement remboursé.

 

6.5 – Dégradations et Responsabilité sur les Lieux

Le Client est responsable des dommages qu'il pourrait causer aux biens matériels ou immobiliers durant l'immersion. En cas de dégradation des structures d'accueil, le Client s'engage à faire intervenir son assurance Responsabilité Civile Professionnelle ou Personnelle pour indemniser directement les propriétaires.

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ARTICLE 7 — RESPONSABILITÉ, SANTÉ ET ASSURANCES

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7.1 – Santé et aptitudes médicales

Le Client est seul responsable de sa condition physique. Il s'engage à signaler au Prestataire toute allergie ou intolérance alimentaire grave, afin de faciliter la logistique auprès des traiteurs et lors du choix des restaurants. Pour les activités spécifiques réglementées (ex : plongée), le Client doit fournir les certificats médicaux requis par les prestataires extérieurs.

7.2 – Prestataires extérieurs

Certaines activités (sorties en bateau, plongée, spa) sont exécutées par des prestataires extérieurs indépendants. Le Prestataire intervient exclusivement comme facilitateur. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas d'accident, d'annulation ou de mauvaise exécution liée à ces prestations extérieures.

7.3 – Assurances

Chaque partie doit être couverte par une assurance Responsabilité Civile (Professionnelle pour le Prestataire, Professionnelle ou Personnelle pour le Client). Il est vivement recommandé au Client de souscrire une assurance multirisque voyage (annulation, rapatriement).

 

PARTIE IV — CADRE DISCIPLINAIRE, SOUVERAINETÉ ET MODALITÉS FINANCIÈRES

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ARTICLE 8 — PROCESSUS DE SÉLECTION ET ADÉQUATION

L'engagement dans un espace d'accompagnement débute obligatoirement par une candidature ou un entretien de clarification pour s'assurer de l'alignement mutuel. Le contrat n'est formé qu'après validation écrite du Prestataire. Si le Prestataire estime que l'espace demandé n'est pas optimal pour le Client, il s'autorise à co-créer une alternative en l'orientant vers une offre plus ajustée de son catalogue ou vers un autre professionnel de son réseau, ce que le Client accepte.

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ARTICLE 9 — CO-RESPONSABILITÉ ET OBLIGATION DE MOYENS

Le Prestataire est tenu à une obligation de moyens. Le processus de transformation repose sur l'implication, l'autonomie et la mise en pratique par le Client des outils transmis. Aucun résultat chiffré ou commercial ne peut être garanti, et le Client ne pourra exiger un remboursement sous prétexte d'un manque de "résultats".

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ARTICLE 10 — RESPECT DU CADRE, SOUVERAINETÉ ET CONSENTEMENT

 

10.1 – Cadre disciplinaire

Les espaces d'accompagnement imposent le respect mutuel. Le Prestataire applique une politique de tolérance zéro face aux comportements abusifs, insultes, agressions verbales ou dénigrements (envers le Prestataire ou les autres participants). En cas de manquement, le Prestataire se réserve le droit d'exclure immédiatement le Client du programme. Cette exclusion pour faute n'ouvre droit à aucun remboursement, et le solde des sommes dues devient immédiatement exigible.

10.2 – Consentement

Les exercices et processus s'effectuent dans le respect de l'intégrité du Client. Le Client conserve son plein libre arbitre et sa participation repose sur son consentement. Il est encouragé à poser ses limites si un exercice ne respecte pas son écologie personnelle, sans que cela n'affecte sa place dans le groupe.

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ARTICLE 11 — CADRE FINANCIER GLOBAL

11.1 – Plans de paiement

Pour les programmes de Mentoring et Masterminds, des facilités de règlement échelonnés peuvent être accordées selon l'échéancier convenu lors de la commande. Un tarif préférentiel (escompte) est accordé pour tout règlement intégral au comptant lors de la commande.

11.2 – Règle stricte pour les Retraites

Par dérogation, le coût d’une immersion ou d'une retraite en présentiel doit être intégralement réglé avant le premier jour de l'événement. Aucun accès ne sera accordé si le solde n'est pas soldé.

11.3 – Modalités de règlement

Les règlements s'effectuent par virement bancaire sur le compte BNP Paribas du Prestataire ou via le lien de paiement sécurisé fourni.

11.4 – Suspension pour défaut de paiement

En cas de paiement échelonné, le respect des dates d'échéances est impératif pour maintenir la continuité de l'accompagnement. En cas de défaut de paiement, de rejet de prélèvement ou de retard supérieur à 5 jours ouvrés sur une mensualité, le Prestataire se réserve le droit de suspendre immédiatement et de plein droit l'accès aux sessions (Zoom), aux espaces de messagerie (WhatsApp) et aux contenus, jusqu'au règlement intégral de l'arriéré. Cette suspension temporaire du fait du Client n'interrompt pas le calendrier initial du programme : les sessions qui auraient dû avoir lieu pendant la période de suspension sont définitivement perdues et ne donneront lieu à aucun rattrapage ni prolongation du contrat.

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ARTICLE 12 — RÉGIME DE TVA APPLICABLE

Les factures du Prestataire appliquent les règles fiscales en vigueur :

• Prestations de service (Coaching/Mentoring) : Soumises au taux normal de TVA de 20 %.

• Œuvres d’art originales d'auteur : Soumises au taux réduit de 5,5 % (art. 278-0 bis I du CGI).

• Clients professionnels UE (hors France) : Facturation Hors Taxes, mécanisme de l'autoliquidation (art. 283-1 du CGI).

• Clients hors UE : Facturation exonérée de TVA (art. 259 B et 262 I du CGI).

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PARTIE V — PROTECTION JURIDIQUE ET DROIT APPLICABLE

ARTICLE 13 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET TÉMOIGNAGES

13.1 – Propriété Intellectuelle et Transmissions Orales

L'ensemble des concepts, supports, vidéos, audios et documents fournis sont protégés par le droit d'auteur.

Cette protection s'applique de manière stricte et intégrale aux transmissions orales, enseignements en direct, partages d'expérience et conseils dispensés de vive voix par le Prestataire lors des sessions (Zoom, WhatsApp ou en présentiel). Ces transmissions orales constituent une œuvre de l'esprit exclusive et singulière. Le Client s'interdit formellement de les enregistrer (sauf accord écrit préalable), de les transcrire, de les reproduire, de les reformuler, de les enseigner ou de les exploiter commercialement, sous quelque forme ou support que ce soit (livres, formations, réseaux sociaux, programmes concurrents).

De même, l'acquisition d'une œuvre d'art matérielle n'emporte aucun transfert des droits de reproduction ou d'exploitation commerciale, qui restent la propriété exclusive d'Evelyne Toromanian. Toute contrefaçon matérielle ou immatérielle est passible de poursuites pénales et civiles.

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13.2 – Témoignages

Le Client accepte que le Prestataire puisse utiliser ses messages de réussite à des fins promotionnelles sous forme strictement anonymisée. Toute utilisation nominative nécessite l'accord exprès préalable du Client.

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ARTICLE 14 — PROTECTION DES DONNÉES (RGPD)

Le Prestataire traite les données personnelles du Client (nom, e-mail, telephone, coordonnées bancaires) dans le strict respect du RGPD pour l'exécution du contrat et la facturation. Elles sont conservées pendant la durée légale de prescription. Le Client dispose d’un droit d'accès, de rectification et de suppression en écrivant au Prestataire.

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ARTICLE 15 — DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de différend, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, il est fait attribution exclusive de juridiction aux Tribunaux de Marseille (France), seuls compétents, y compris en référé ou pluralité de défendeurs.

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