top of page

Mentions Légales

1. Identité du site

Le site [www.evelynetoromanian.com] est édité par Evelyne Toromanian, entrepreneur individuel, immatriculée au SIRET sous le numéro 812 366 151 00023, dont le siège social est situé au 55 chemin des grives, 13013 Marseille.

  • Statut : Régime Artiste-Auteur.

  • TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI (ou franchise de TVA selon ton régime d'artiste-auteur).

  • Responsable de la publication : Evelyne Toromanian

  • Web design : Evelyne Toromanian

  • Hébergement : Ce site est hébergé par Wix.com Inc., 500 Terry A. Francois Blvd., San Francisco, CA 94158 États-Unis, +1 415-639-9034 (https://fr.wix.com/).

2. Propriété intellectuelle

Evelyne Toromanian est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, podcasts, etc.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Evelyne Toromanian.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Pour toute citation, veuillez mentionner votre source.

  • Crédits images : Les images de ce site tirées de banques d’images libres de droit le restent pour toute utilisation. Les images et œuvres d'art de ce site créées par Evelyne Toromanian restent sa propriété exclusive et ne sont pas libres de droit. Les photos d'Evelyne Toromanian présentes sur ce site ont été réalisées par Adon Diffusion - Olivier Nabet.

  • Crédits textes : Ce site internet propose un blog, un concept et des textes écrits qui sont la propriété exclusive d'Evelyne Toromanian. Vous n’êtes pas autorisés à recopier, reproduire ou modifier ces textes sans accord écrit préalable.

  • Crédits audio - musique : Ce site internet propose un podcast et des enregistrements audios sous forme de méditations et transmissions créatives qui sont la propriété d'Evelyne Toromanian. Vous n’êtes pas autorisés à recopier, reproduire, modifier ou distribuer gratuitement ou à des fins professionnelles ou personnelles, sans accord écrit, les supports tels que les méditations ou transmissions audios proposés sur le site.

 

3. Responsabilité

Evelyne Toromanian, en tant qu'Artiste & Mentor, partage ses connaissances et expériences à titre informatif. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation des informations fournies sur le site et s'engage à les utiliser avec discernement.

Evelyne Toromanian ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés par l'utilisation du site ou des informations qui y sont diffusées. L'utilisateur s'engage à ne pas perturber le fonctionnement du site et à ne pas diffuser de contenus illicites, insultants ou diffamatoires.

 

4. Traitement des données personnelles (RGPD)

Evelyne Toromanian s'engage à respecter la réglementation en vigueur relative à la protection des données personnelles, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et la Loi Informatique et Libertés.

Les données personnelles collectées sur le site (nom, prénom, adresse email, téléphone) sont utilisées dans le cadre d'inscriptions à la newsletter, d'achats de produits numériques (gratuits ou payants), d’œuvres d'art sur la boutique en ligne, ou d'inscriptions à un événement via les formulaires du site. Les données personnelles sont conservées pendant une durée de 3 ans en cas d'inactivité.

Conformément à la réglementation, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de ses données. Pour exercer ses droits, l'utilisateur peut contacter Evelyne Toromanian via le formulaire de contact du site. Vous trouverez notre politique de confidentialité complète en cliquant sur le lien suivant : [Lien vers ta politique de confidentialité].

 

5. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l'experience utilisateur et à des fins statistiques. L'utilisateur peut gérer ses préférences en matière de cookies en cliquant sur le lien suivant : 

 

6. Conditions générales de vente (CGV)

Le site propose une boutique en ligne sur laquelle sont commercialisés des produits numériques sous forme de méditations, d'ebooks, de livres ou d’œuvres d'art. Vous pouvez consulter nos CGV complètes en cliquant sur le lien suivant : [Lien vers les CGV].

 

7. Droit applicable et juridiction

Tout litige relatif à l'utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Marseille, lieu du siège social de l'entreprise individuelle.

 

8. Contact

Pour toute question ou réclamation, l'utilisateur peut contacter : Evelyne Toromanian via le formulaire de contact du site.

bottom of page